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Hors nomenclature
Posté : mar. sept. 18, 2012 6:49 pm
par Gwenaelle
Bonsoir,
Je souhaiterais effectuer un dépassement "hors nomenclature" pour des actes non remboursable par la Sécu et j'aurais souhaiter savoir comment l'inscrire dans la ligne de cotation :
Faut-il le mettre sur la même ligne de cotation ou faut-il créer une nouvelle fiche patient ? Et comment l'inscrire ?
Ce dépassement concernerait la pose de tape, strap ou application de cryo.
Je vous remercie
Re: Hors nomenclature
Posté : mar. sept. 18, 2012 8:02 pm
par Daniel MOINE
Il ne saurait s'agir d'un dépassement (conventionnellement admissible seulement pour des exigences de temps et/ou de lieu par le patient).
Le "HN" n'existe plus dans la convention récemment prorogée.
Il faut donc facturer cela à part sur une facture comportant tous les éléments nécessaires: identités du praticien et du client, prestation fournie, prix unitaire et total (si besoin).
Mention de l'exonération de TVA et de l'acceptation des chèques libellés à son nom.
Et comme cela ne doit pas apparaître sur la feuille de soins, appliquer la procédure idoine prévue par VEGA (Et que je ne saurais expliciter ici!)

Re: Hors nomenclature
Posté : mar. sept. 18, 2012 9:30 pm
par ManuPatout
Je te couvre Daniel !
Clique ici Gwenaelle.
Re: Hors nomenclature
Posté : mar. sept. 18, 2012 11:08 pm
par Daniel MOINE
Manu tu m'inquiètes...!

Re: Hors nomenclature
Posté : jeu. sept. 20, 2012 1:50 pm
par ptit chat
il
vous faut deja une couverture ?

Re: Hors nomenclature
Posté : jeu. sept. 20, 2012 1:54 pm
par Boum
Re: Hors nomenclature
Posté : jeu. sept. 20, 2012 6:39 pm
par Gwenaelle
Merci beaucoup à vous tous pour ces réponses, je vais maintenant aller créer tout cela sous Vega !!