plus value et matériel en crédit bail

C'est PAM92 · Message par **C'est PAM92** » dim. sept. 27, 2009 4:07 pm

Bonjour,

Je vends du matériel kiné dont j'étais locataire (CMV financement). Y a t il une notion de plus value dans ce cas? ma question est peut être bête mais je me demandais si je devais calquer le prix de vente sur le montant des loyers restant dus...
Merci de votre aide

Daniel MOINE · Message par **Daniel MOINE** » dim. sept. 27, 2009 4:27 pm

Oui.
Mais vois CMV au Gicare...!

JMD · Message par **JMD** » dim. sept. 27, 2009 5:16 pm

C'est le problème classique en fin de contrat de leasing.

Il faut savoir à qui CMV va vendre ou a vendu le matériel.
Est ce au kiné (ou cabinet) PAM92 ou à Mr (individu) PAM92 ?
Si c'est au cabinet (ou professionnel) il y aura plus value, si c'est à Mr il n'y en aura pas.

C'est PAM92 · Message par **C'est PAM92** » dim. sept. 27, 2009 6:51 pm

CMV me loue en tant que kiné, je vais racheter le contrat avec l'argent versé par l'acheteur.

JMD · Message par **JMD** » dim. sept. 27, 2009 11:42 pm

La question n'est pas de savoir à qui loue CMV mais à qui il va vendre.
Toutefois comme il semble que vous allez arrêter le contrat avant son terme prévu il peut se poser un problème de timing.
Vous dites racheter le contrat avec l'argent versé par l'acheteur.
C'est matériellement impossible. Aujourd'hui, le matériel appartient à CMV.
Il vous faut donc l'acheter à CMV avant de le vendre à votre acheteur. Et c'est là que réside l'astuce.
Acheter en votre nom (en tant qu'individu lambda) et non pas en tant que kiné ce matériel pour le revendre ensuite.
L'opération ne passe alors plus par votre comptabilité professionnelle. Donc plus de plus value. CQFD.
Evidemment si vous le revendez au prix de rachat à CMV il n'y a plus de problème de plus value non plus et alors peu importe le montage.

C'est PAM92 · Message par **C'est PAM92** » lun. sept. 28, 2009 7:41 am

Merci pour le tuyau!!
Bonne journée